Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT'ACTIONS
TGP SA

Numéro de dépôt :
98760711
Date de dépôt :
19/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2008

Présentation de la marque TOUT'ACTIONS

Déposée le 19 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TGP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT'ACTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TGP domicilié(e) ZA DE LA GARE, 13210 SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 850 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie GOYARD SA TGP - France.

La marque TOUT'ACTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT'ACTIONS est expirée depuis le 19 novembre 2008.

TGP a également déposé les autres marques suivantes : INJECTA , BIOHIVER , EASYSALT , SEASON , Scalaire l'entretien à la perfection , PULSAR , TOUT EN 1 , BIOTOP , ZEOSTAR , BIOCIL


TGP SA - ZA DE LA GARE, 13210 SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 321850384


Nathalie GOYARD SA TGP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Produits chimiques notamment produits pour adoucir, traiter, purifier l'eau, matières filtrantes, minérales et végétales. Produits chimiques destinés au traitement de l'eau. Traitement de l'eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.